JORF n°0295 du 20 décembre 2019
54 Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039645917&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0281 du 4 décembre 2019
50 Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2018 portant équivalence entre le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse, le brevet d'Etat d'éducateur sportif et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039447113&dateTexte=&categorieLien=id
51 Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039447121&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0279 du 1 décembre 2019
26 Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039434854&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0270 du 21 novembre 2019
49 Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (prérogatives relatives à différents BPJEPS, DE alpinisme et TFT coach fitness dans l'eau)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039403052&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0262 du 10 novembre 2019
18 Arrêté du 14 octobre 2019 abrogeant l'arrêté du 5 février 1970 modifié relatif à l'institution d'un brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039357893&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0259 du 7 novembre 2019
37 Arrêté du 22 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
JORF n°0237 du 11 octobre 2019
32 Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039202491&dateTexte=&categorieLien=id
33 Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039202496&dateTexte=&categorieLien=id
34 Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039202502&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0218 du 19 septembre 2019
12 Décret n° 2019-967 du 18 septembre 2019 relatif au contrôle pédagogique des formations par apprentissage conduisant à l'obtention d'un diplôme
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039110334&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0202 du 31 août 2019
43 Arrêté du 26 août 2019 fixant les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne de l'arrêté du 25 septembre 2014 dans le cursus de formation du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne de l'arrêté du 3 juin 2019
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039001997&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0198 du 27 août 2019
28 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité « animation - enfance et personnes âgées » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
JORF n°0189 du 15 août 2019
24 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038925979&dateTexte=&categorieLien=id
25 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038926016&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0184 du 9 août 2019
41 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900396&dateTexte=&categorieLien=id
42 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900418&dateTexte=&categorieLien=id
43 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « glisses aérotractées et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900438&dateTexte=&categorieLien=id
44 Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification de l'arrêté du 8 novembre 2018 relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900461&dateTexte=&categorieLien=id
45 Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900468&dateTexte=&categorieLien=id
46 Arrêté du 30 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2019 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900474&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0170 du 24 juillet 2019
20 Arrêté du 15 juillet 2019 fixant une équivalence entre le titre professionnel « animateur loisir tourisme » et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038808990&dateTexte=&categorieLien=id
21 Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2016 modifié portant création de la mention « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038808994&dateTexte=&categorieLien=id
22 Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038809001&dateTexte=&categorieLien=id
23 Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038809013&dateTexte=&categorieLien=id
24 Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038809024&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0169 du 23 juillet 2019
41 Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038800063&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0150 du 30 juin 2019
54 Arrêté du 18 juin 2019 modifiant les dispositions relatives aux unités capitalisables complémentaires et aux certificats de spécialisation associés aux brevets professionnels de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038705147&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0147 du 27 juin 2019
42 Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038689600&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0144 du 23 juin 2019
41 Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038671147&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0141 du 20 juin 2019
33 Arrêté du 11 juin 2019 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038656100&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0140 du 19 juin 2019
37 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 portant création d'un certificat de spécialisation « animation scientifique et technique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038649401&dateTexte=&categorieLien=id
38 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038649411&dateTexte=&categorieLien=id
39 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2012 portant création d'un certificat de spécialisation « accompagnement à la démarche de développement durable » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038649421&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0134 du 12 juin 2019
34 Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038578727&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0109 du 11 mai 2019
46 Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038461075&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0094 du 20 avril 2019
31 Arrêté du 12 avril 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038395550&dateTexte=&categorieLien=id
32 Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038395555&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0083 du 7 avril 2019
30 Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038342640&dateTexte=&categorieLien=id
JORF No 0055 DU 06 MARS 2019
19 Arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038200960&dateTexte=&categorieLien=id
JORF No 0050 DU 28 FEVRIER 2019
58 Décret n° 2019-144 du 26 février 2019 portant création du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (et suppression du BAPAAT)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038175935&dateTexte=&categorieLien=id
60 Arrêté du 26 février 2019 portant organisation du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038175957&dateTexte=&categorieLien=id
61 Arrêté du 26 février 2019 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038175967&dateTexte=&categorieLien=id
JORF No 0027 DU 01 FEVRIER 2019
41 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081698&dateTexte=&categorieLien=id
42 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081716&dateTexte=&categorieLien=id
43 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081753&dateTexte=&categorieLien=id
44 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081771&dateTexte=&categorieLien=id
45 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081785&dateTexte=&categorieLien=id
46 Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038081809&dateTexte=&categorieLien=id
JORF No 0026 DU 31 JANVIER 2019
49 Arrêté du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038074411&dateTexte=&categorieLien=id