BULLETIN OFFICIEL N° 29 DU 18 JUILLET 2024
BULLETIN OFFICIEL N° 29 DU 18 JUILLET 2024
Orientations nationales d’inspection et de contrôle – Année 2024-2025
Instruction du 2-7-2024 (NOR : SPOV2418760J)
BULLETIN OFFICIEL N° 28 DU 11 JUILLET 2024
Centres de vacances et de loisirs
Préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateurs et de directeurs en accueils collectifs de mineurs – Période du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2028
Instruction du 2-7-2024 (NOR : MENV2416420J)
BULLETIN OFFICIEL N° 27 DU 4 JUILLET 2024
Utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs
Instruction du 21-6-2024 (NOR : MENV2415662J)
JORF n°0156 du 3 juillet 2024
42 Arrêté du 20 juin 2024 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 modifié fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049862204
Instruction du 23 mai 2024 relative aux orientations en matière de continuité éducative pour 2024
BULLETIN OFFICIEL N° 21 DU 23 MAI 2024
Orientations en faveur de la continuité éducative pour l’année 2024
Note de service du 24-4-2024 (NOR : MENV2412973N)
JORF n°0252 du 29 octobre 2023
22 Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les taux des aides au fonds de soutien au développement des activités périscolaires au titre de l'année scolaire 2023-2024
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276299
BULLETIN OFFICIEL N° 39 DU 19 OCTOBRE 2023
Vigipirate et consignes de sécurité applicables aux écoles collèges et lycées
Suite à l’attentat terroriste à Arras, vendredi 13 octobre, le Gouvernement a décidé de rehausser la posture Vigipirate au niveau le plus élevé urgence attentat. Le ministère demande à chacune et chacun, personnels exerçant dans les écoles et les établissements scolaires et aux personnels qui interviennent en leur sein, parents d'élèves, élèves de prendre connaissance des consignes de sécurité et de les respecter afin d'améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.
Instruction du 6 octobre 2023 relative à la mise en œuvre du service national universel en 2023-2024
JORF n°0221 du 23 septembre 2023
10 Arrêté du 20 septembre 2023 fixant les taux des aides au fonds de soutien au développement des activités périscolaires au titre de l'année scolaire 2023-2024
BULLETIN OFFICIEL N° 31 DU 24 AOÛT 2023
Centres de vacances et de loisirs
Instruction du 18 juillet 2023 relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs au titre de l’année 2024
Instruction du 18-7-2023 (NOR : MENV2318744J)
BULLETIN OFFICIEL N° 30 DU 27 JUILLET 2023
Orientations nationales d’inspection et de contrôle - Année 2023-2024
Instruction du 18-7-2023 (NOR : SPOV2319902J)
BULLETIN OFFICIEL N° 27 DU 6 JUILLET 2023
Dialogue à mettre en œuvre dans le cas de rassemblements festifs organisés par des jeunes
Dispositif national Jeunes et fêtes
Instruction du 12-5-2023 (NOR : MENV2311763J)
Circulaire 28 mars 2023 relative à la politique pénale en matière de lutte contre les violences faites aux mineurs
Circulaire du Ministère de la Justice
Centres de vacances et de loisirs
Préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs en accueils collectifs de mineurs - année 2023
Instruction du 23-6-2022 (NOR : MENV2218289J)
Instruction du 2 mai 2022 relative au renforcement de la continuité éducative en ACM
Accueils collectifs de mineurs et établissements d'activités physiques et sportives
Campagne estivale 2022 de contrôle et d'évaluation
Instruction du 2-6-2022 (NOR : MENV2216306J)
Note de service du SGMENJS du 24 février 2022 relative à l'établissement des cartes professionnelles aux agents habilités et assermentés et aux agents réalisant des missions d'inspection et de contrôle des services déconcentrés du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Annexe
Modèles de cartes professionnelles
Cette instruction comporte de nombreuses annexes
Annexe 4 : Directive nationale d'orientation 2021-2022 - Fiche action contrôle du Service civique
Annexe 5 : Fiche Priice 2021-2022 - Organisation générale
Annexe 6 : Fiche Priice 2021-2022 - Accueils collectifs de mineurs (ACM)
Annexe 7 : Fiche Priice 2021-2022 - Organismes de formation habilités préparant au Bafa et au BAFD
Annexe 8 : Fiche Priice 2021-2022 - Synthèse bilan et prévisions
Annexe 11 : Programmation régionale annuelle des contrôles Service civique de l'année N
Annexe 12 : Tableau de programmation des contrôles Service civique de l'année N
Annexe 13 : Bilan de l'activité de contrôle Service civique de l'année N - 1
Annexe 14 : Tableau de bilan de l'activité de contrôle Service civique de l'année N - 1
Assises de l'animation - 22 février 2022 - Mesures présentées par Mme Sarah El HAÏRY
Pour un renouveau de l'animation en ACM - Dossier de presse
Crise de vocation dans l'animation - les IJS en alerte
Premières réactions du SEJS
BOEN N°30 du 29 juillet 2021
Préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs - année 2022
Instruction du 20-7-2021 (NOR : MENV2121465J)