JORF n°0028 du 3 février 2024

67 Arrêté du 23 novembre 2023 portant nomination à la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049084582

61 Arrêté du 29 juin 2020 portant nomination des membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042080893&dateTexte=&categorieLien=id
62 Arrêté du 29 juin 2020 portant nomination des membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042080895&dateTexte=&categorieLien=id
63 Arrêté du 29 juin 2020 portant nomination des membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042080897&dateTexte=&categorieLien=id
64 Arrêté du 29 juin 2020 portant nomination des membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042080899&dateTexte=&categorieLien=id
65 Arrêté du 29 juin 2020 portant nomination des membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042080901&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0059 du 11 mars 2022

80 Arrêté du 7 mars 2022 portant nomination des membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse, de ses commissions et de ses formations
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045332702

JORF n°0017 du 21 janvier 2022

27 Arrêté du 12 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045057724
28 Arrêté du 12 janvier 2022 portant nomination des membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045057726
29 Arrêté du 12 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission de l'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045057728