NOMINATIONS

 

JORF n°0294 du 20 décembre 2018
Texte n° 92

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 décembre 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
...
2° Pour une période d'un an :
...
M. Arnaud POULY, directeur départemental de la cohésion sociale du Var à compter du 6 janvier 2019 ;
M. Bertrand LE ROY, directeur départemental de la cohésion sociale de la Haute-Garonne à compter du 13 janvier 2019 ;

...

 

JORF n°0284 du 8 décembre 2018
Texte n° 100

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre des sports en date du 6 décembre 2018, M. Hervé CANNEVA, inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, est renouvelé, à compter du 15 décembre 2018 et pour une durée d'un an, dans les fonctions de chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports.

 

JORF n°0282 du 6 décembre 2018
Texte n° 102

Article 1 : M. Gilles QUÉNÉHERVÉ, administrateur civil, est nommé directeur des sports, à compter du 10 décembre 2018.

 

JORF n°0277 du 30 novembre 2018
Texte n° 88

Par arrêté du Premier ministre en date du 28 novembre 2018,
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 1er décembre 2018 :
M. Arnaud BONTEMPS, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher ;
...
M. François LODIEU, inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne ;
...
3° A compter du 10 décembre 2018 :
Mme Jeanne DELACOURT, inspectrice hors classe de la jeunesse et des sports, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine.

 

JORF n°0274 du 27 novembre 2018
Texte n° 76
Par décret du Président de la République en date du 26 novembre 2018, M. Joël BLONDEL est nommé inspecteur général des affaires sociales (hors tour).

 

JORF n°0270 du 22 novembre 2018
Texte n° 81

Par arrêté de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre des sports en date du 15 novembre 2018, Mme Emilie MAMCARZ, inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, est nommée directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Hauts-de-France (groupe IV), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er décembre 2018.

 

JORF n°0258 du 8 novembre 2018
Texte n° 32

Par arrêté de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes en date du 8 octobre 2018, Mme Cécile LANGEOIS est nommée directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région Auvergne - Rhône-Alpes, à compter du 1er décembre 2018, pour une période de trois ans.

 

JORF n°0250 du 28 octobre 2018
Texte n° 37

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre des sports en date du 11 octobre 2018, Mme Jacqueline MERCURY-GIORGETTI, inspectrice de la jeunesse et des sports, est nommée directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse (groupe V), pour une durée de cinq ans.

 

JORF n°0247 du 25 octobre 2018
Texte n° 61

Article 1

Il est mis fin, à compter du 26 novembre 2018, aux fonctions de directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales exercées par M. Joël BLONDEL.

Article 2

M. Pascal BERNARD est nommé directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales à compter du 26 novembre 2018.

 

JORF n°0246 du 24 octobre 2018
Texte n° 37

Par arrêté du Premier ministre en date du 22 octobre 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
...
3° A compter du 26 novembre 2018 :
M. Patrick GUIONNEAU, inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir.

 

JORF n°0242 du 19 octobre 2018
Texte n° 13

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 octobre 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 22 octobre 2018 :
...
M. Jean-Marc TOULLIEU, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne.
2° A compter du 23 octobre 2018 :
M. Didier COUTEAUD, inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale du Puy-de-Dôme.
3° A compter du 1er novembre 2018 :
...
Mme Marie-Pierre MULLER, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne.
...

 

JORF n°0241 du 18 octobre 2018
Texte n° 24

Décret du 17 octobre 2018 portant nomination du directeur, secrétaire général adjoint des ministères chargés des affaires sociales - M. DELORME (Jean-Martin)

Article 1

M. Jean-Martin DELORME, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur, secrétaire général adjoint des ministères chargés des affaires sociales, à compter du 5 novembre 2018.

 

JORF n°0225 du 29 septembre 2018

Texte n° 51

Par arrêté du Premier ministre en date du 27 septembre 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 1er octobre 2018 :
Mme Ghislaine BORGALLI-LASNE, inspectrice de l'action sanitaire et sociale de classe exceptionnelle, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale de la Manche ;
...
Mme Christine JACQUEMOIRE, inspectrice de l'action sanitaire et sociale de classe exceptionnelle, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale des Yvelines ;
...
3° A compter du 11 octobre 2018 :
M. Jean-Bernard BARIDON, directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental de la protection des populations des Yvelines ;
...

 

JORF n°0219 du 22 septembre 2018

Texte n° 45

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 septembre 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
1° Pour une période d'un an :

- M. René DEGIOANNI, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes, à compter du 1er octobre 2018.

...

 

JORF n°0213 du 15 septembre 2018

Texte n° 48

Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des sports en date du 13 septembre 2018, M. Marc LE MERCIER, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, est reconduit dans ses fonctions de sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports, pour une durée de deux ans à compter du 15 septembre 2018.

 

JORF n°0210 du 12 septembre 2018

Texte n° 25

Par arrêté du Premier ministre en date du 10 septembre 2018 :
Sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants, à compter du 1er octobre 2018 :

...

2° Pour une période de deux ans :

- M. Alexandre MAGNANT, directeur départemental de la cohésion sociale de la Charente-Maritime.

3° Pour une période de trois ans :

...
- M. Richard LE BESNERAIS, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Manche.

 

JORF n°0206 du 7 septembre 2018

Texte n°30

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 septembre 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :

...

2° A compter du 15 septembre 2018 :
M. Jean-Michel POIRSON, inspecteur général de santé publique vétérinaire classe normale, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère ;

...

 

JORF n°0196 du 26 août 2018

Texte n°65

Par décret du Président de la République en date du 24 août 2018, sont nommés inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports de 1re classe :
M. Jean-Pierre de VINCENZI, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle ;
M. Philippe LACOMBE, professeur des universités de classe exceptionnelle.

 

JORF n°0193 du 23 août 2018

Texte n°35

Par arrêté du Premier ministre en date du 21 août 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 1er septembre 2018 :
M. Philippe FOURY, administrateur territorial, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l’Indre.
M. Daniel HIRSCHY, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations de l’Hérault.
M. Pascal NAPPEY, attaché d’administration hors classe de l’Etat, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes-de-Haute-Provence.
...
2° A compter du 3 septembre 2018 :
Mme Céline GERSTER, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale adjointe de la protection des populations des Yvelines.
M. Gilles RUAUD, directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental de la protection des populations de Paris.
Mme Myriam SAVIO, attachée principale d’administration, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale du Val-de-Marne.

 

JORF n°0188 du 17 août 2018
Texte n°70

...

Il est mis fin, à compter du 6 septembre 2018, aux fonctions de M. Arnaud NGATCHA, conseiller communication, médias, partenariats, et lutte contre les discriminations, au cabinet de la ministre des sports.

...

Mme Margaux PECH est nommée, à compter de la même date, conseillère presse et communication, au cabinet de la ministre des sports.

 
JORF n°0184 du 11 août 2018 
Texte n° 50 
Par arrêté du Premier ministre en date du 9 août 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants, à compter du 1er septembre 2018 :
...
2° Pour une période de deux ans :
M. Gilles NEDELEC, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l’Allier.
 
JORF n°0178 du 4 août 2018 
Texte n° 78
Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre des sports, en date du 1er août 2018, M. Emmanuel THIRY, inspecteur de la jeunesse et des sports hors-classe, est nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Grand Est (groupe III), pour une durée de cinq ans, à compter 1er septembre 2018.
 

JORF n°0174 du 31 juillet 2018

Texte n°32

Par arrêté du Premier ministre en date du 30 juillet 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 1er août 2018 :
M. Xavier MARCHAND, inspecteur hors classe de la jeunesse et des sports, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale des Côtes-d’Armor ;
2° A compter du 12 août 2018 :
M. Meidhi VERMEULEN, inspecteur hors classe de la jeunesse et des sports, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Vendée ;
3° A compter du 20 août 2018 :
...
M. Thierry PLACE, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations d’Eure-et-Loir ;

...
5° A compter du 27 août 2018 :
Mme Corinne GAUTHERIN, attachée d’administration hors classe, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale de l’Isère.

 

JORF n°0165 du 20 juillet 2018

Texte n°60

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 juillet 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
1° Pour une période d’un an :
- M. Fabien MARTHA, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Vienne, à compter du 17 août 2018.

...

 

JORF n°0164 du 19 juillet 2018

Texte n°66

Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des sports en date du 17 juillet 2018, Mme Nathalie CUVILLIER, administratrice civile hors classe, est reconduite dans ses fonctions de cheffe de service, adjointe à la directrice des sports, à l’administration centrale du ministère des sports, pour une durée de deux ans à compter du 1er août 2018.

 

JORF n°0153 du 5 juillet 2018
Texte n°35

Par arrêté du Premier ministre en date du 3 juillet 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
...
2° Pour une période de deux ans :
- M. Jean-Michel CHAPPRON, directeur départemental de la protection des populations des Côtes-d’Armor, à compter du 1er août 2018 ;

...

 

JORF n°0153 du 5 juillet 2018

Texte n°34

Par arrêté du Premier ministre en date du 3 juillet 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 12 juillet 2018 :
- M. Paul MENNECIER, inspecteur général de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de la protection des populations de Seine-et-Marne ;
2° A compter du 16 juillet 2018 :
- Thierry BADIN de MONTJOYE, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle ;
- Guillemette RABIN, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale déléguée adjointe de la Côte-d’Or auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne-Franche-Comté ;
3° A compter du 23 juillet 2018 :
- Elodie MARTI-BIZIEN, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Vienne ;
4° A compter du 1er août 2018 :
- Emmanuel FOEX, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Orientales ;
- Emmanuel RICHARD, inspecteur de classe exceptionnelle de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale du Nord.

 

JORF n°0146 du 27 juin 2018

Texte n°46

Décret du 25 juin 2018 portant intégration (administration préfectorale) - M. HOCDE (Yves)

Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2018, M. HOCDE (Yves), inspecteur de la jeunesse et des sports, est intégré dans le corps des sous-préfets.

 

JORF n°0141 du 21 juin 2018

Texte n°66

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 18 juin 2018, M. Philippe FOURY, administrateur territorial, est renouvelé dans les fonctions de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse (groupe V), pour une durée de deux ans, à compter du 15 juillet 2018.

 

 

JORF n°0139 du 19 juin 2018

Texte n°73

Arrêté du 15 juin 2018 portant nomination au cabinet de la ministre des sports

Article 1

M. Rodolphe LEGENDRE est nommé, à compter du 21 juin 2018, conseiller en charge des partenariats fédéraux et de l’innovation des offres sportives, au cabinet de la ministre des sports.

 

JORF n°0136 du 15 juin 2018

Texte n°30

Par arrêté du Premier ministre en date du 13 juin 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels pour une durée de cinq ans :
1° A compter du 19 juin 2018 :
Mme Stéphanie PETITJEAN, inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommée directrice départementale de la protection des populations de la Vienne.
2° A compter du 25 juin 2018 :
Mme Annie CHOQUET, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de l’Essonne.
3° A compter du 1er juillet 2018 :
M. Christophe ADAMUS, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne ;
M. Alain BLETON, attaché principal d’administration de l’Etat, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale de Seine-et-Marne ;
Mme Valérie CAMPOS, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud ;
M. Antoine PHILIPPS, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Loir-et-Cher.
4° A compter du 9 juillet 2018 :

...
Mme Marie-Christine WENCEL, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de l’Aube.

 

JORF n°0134 du 13 juin 2018

Texte n°78

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale, de la ministre des outre-mer et de la ministre des sports en date du 11 juin 2018, M. Manuel BERTHOU, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion (groupe V), pour une durée de 5 ans, à compter du 9 juillet 2018.

 

JORF n°0131 du 9 juin 2018

Texte n°65

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 4 juin 2018, Mme Joëlle CHENET, administratrice civile hors classe, est nommée directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d’Azur (groupe III), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er juillet 2018.

 

JORF n°0123 du 31 mai 2018

Texte n°133

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 16 mai 2018, M. Christophe BUZZI, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire (groupe III), pour une durée de 5 ans, à compter du 1er juin 2018.

 

JORF n°0122 du 30 mai 2018

Texte n°57

Par arrêté du Premier ministre en date du 28 mai 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
1° Pour une période d’un an :
- Mme Carol BUY, directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Haute-Garonne, à compter du 10 juin 2018 ;
- M. Yves CERISIER, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne, à compter du 1er juin 2018.
...
3° Pour une période de trois ans :
- M. André DRUBIGNY, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l’Aveyron, à compter du 10 juin 2018 ;
...

 

JORF n°0122 du 30 mai 2018

Texte n°56

Par arrêté du Premier ministre en date du 28 mai 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels :
...
2° A compter du 1er juin 2018 :
- Mme Danielle DUFOURG, attachée hors classe d’administration de l’Etat, est nommée directrice départementale déléguée de la Gironde auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine ;
- Mme Angélique KHALED, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Yvelines ;
- Mme Cécile NICOL, inspectrice de la jeunesse et des sports, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne.
...

 

JORF n°0112 du 17 mai 2018

Texte n°92

Par arrêté de la ministre des sports en date du 16 mai 2018, M. Marc LE MERCIER, sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l’économie du sport au ministère des sports, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « #France 2023 ».

 

JORF n°0110 du 15 mai 2018

Texte n°21

Par arrêté du Premier ministre en date du 12 mai 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels :
1° A compter du 14 mai 2018 :
M. Frédéric ANDRE, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes ;
...
Mme Laure FLORENT, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale de la protection des populations du Var ;
Mme Judith HUSSON, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale du Vaucluse ;
M. Pierre LECOULS, inspecteur général de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de la protection des populations de l’Oise ;
Mme Pascale MATHEY, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de l’Hérault ;
...
2° A compter du 15 mai 2018 :
M. Serge CAVALLI, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes.
3° A compter du 22 mai 2018 :
M. Claude LE QUERE, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs.
4° A compter du 28 mai 2018 :
...
M. Hervé DESCOINS, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes.

 

JORF n°0103 du 4 mai 2018

Texte n°36

Par arrêté du Premier ministre en date du 2 mai 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
1° Pour une période d’un an à compter du 27 mai 2018 :
M. Pierre CABRIDENC, directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques ;
2° Pour une période de deux ans, à compter du 13 mai 2018 :
...
- Mme Valérie LE BOURG, directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie ;

...

 

JORF n°0102 du 3 mai 2018

Texte n°40 Décret du 2 mai 2018 chargeant une députée d'une mission temporaire article 1er

Mme Perrine GOULET, députée, est, en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé, chargée d'une mission temporaire ayant pour objet de clarifier les financements des politiques sportives.
Texte n°66

Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des sports en date du 2 mai 2018, Mme Nadine RICHARD-PEJUS, administratrice civile hors classe, est reconduite dans ses fonctions de sous-directrice de l’action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l’éthique du sport à la direction des sports, à l’administration centrale du ministère des sports, pour une durée de deux ans.

 

JORF n°0099 du 28 avril 2018

Texte n°60 Article 1er

En application de l’article 70 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, la directrice des sports est désignée comme responsable du programme 350 « Jeux olympiques et paralympiques 2024 ».

 

JORF n°0092 du 20 avril 2018

Texte n°39

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur, en date du 16 avril 2018, M. Pierre LIEUTAUD, préfet, est nommé coordinateur national pour la sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

 

JORF n°0091 du 19 avril 2018

Texte n°96

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 11 avril 2018, M. Patrice RICHARD, inspecteur de classe exceptionnelle de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne-Franche-Comté (groupe II), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er mai 2018.

 

JORF n°0087 du 14 avril 2018

Texte n°31

Par arrêté du Premier ministre en date du 12 avril 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels :
1° A compter du 16 avril 2018 :
M. Mohamed MEHENNI, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale du Gard ;
Mme Danièle UTARD, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin.
2° A compter du 1er mai 2018 :
Mme Joselyne LOBSTEIN, directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommée directrice départementale adjointe de la protection des populations du Bas-Rhin ;
M. Bertrand VANDEMOORTELE, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l’Aisne.
3° A compter du 7 mai 2018 :
Mme Ghislaine LUCOT, attachée hors classe d’administration de l’Etat, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne.

 

JORF n°0075 du 30 mars 2018

Texte n°100

Par arrêté du ministre de la cohésion des territoires, de la ministre des solidarités et de la santé, du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 23 mars 2018, Mme Brigitte DEMPT, inspectrice de classe exceptionnelle de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Grand Est (groupe II), pour une durée de cinq ans.

 

JORF No 0071 DU 25 MARS 2018

Texte n°24

Par arrêté du Premier ministre en date du 23 mars 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels :
1° A compter du 26 mars 2018 :
M. Frederic GUILLOT, inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers ;
M. Benoit LEURET, directeur départemental de 2eme classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher.
2° A compter du 1er avril 2018 :
Mme Cécile DE BIDERAN, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de Haute-Garonne ;
M. Yannick DECOMPOIS, attaché d’administration d’Etat hors classe, est nommé directeur départemental délégué de Seine-Maritimeauprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Normandie ;
M. Nicolas DROUART, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale de la Vendée ;
Mme Isabelle GUYOT, inspectrice principale de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale déléguée adjointe du Bas-Rhin auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Grand-Est ;
...
Mme Véronique MOREAU, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques ;
M. Philippe NOLLEN, directeur départemental de 2eme classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations de Gironde.
3° A compter du 9 avril 2018 :
Mme Hélène ROUSSEL, inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommée directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Somme.
4° A compter du 16 avril 2018 :
M. Laurent CLAUDET, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations du Pas-de-Calais ;
M. Olivier DEGENMANN, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de la protection des populations de Seine-Maritime ;
...

 

JORF n°0026 du 1 février 2018

Texte n°48

Par arrêté du Premier ministre en date du 30 janvier 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés, pour une période de cinq ans directeurs départementaux interministériels :
1° A compter du 5 février 2018 :
- M. Guillaume CAROFF, inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations du Finistère ;
- Mme Nathalie MASSE-PROVIN, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale de la protection des populations du Bas-Rhin ;
2° A compter du 12 février 2018 :
...
- M. Pascal BERNIER, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’Etat, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie ;
3° A compter du 15 février 2018 :
- Mme Martine ARTZ, inspectrice de classe exceptionnelle de l’action sanitaire et sociale est nommée directrice départementale de la cohésion sociale de Moselle ;
- Mme Yolande GROBON, directeur de service, est nommée directrice départementale déléguée du Loiret auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Centre-Val de Loire ;
4° A compter du 19 février 2018 :
- Mme Sabine HOUBRON, attachée d’administration hors classe, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Somme ;
...
5° A compter du 26 février 2018 :
...
- M. Henri CARBUCCIA, inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur adjoint au directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

 

JORF n°0025 du 31 janvier 2018

Texte n°53

Par arrêté du Premier ministre en date du 29 janvier 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés, pour une période de cinq ans directeurs départementaux interministériels, à compter du 1er février 2018 :
M. Thierry BERGERON, attaché hors classe d’administration de l’Etat, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l’Orne ;
Mme Corinne BIBAUT, inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, est nommée directrice départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire ;
Mme Céline CARDOT, attachée principale d’administration de l’Etat, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort ;
Mme Sylvie GUENOT-REBIERE, attachée hors classe d’administration de l’Etat, est nommée directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse ;
...
M. Franck HOURMAT, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, est nommé directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes ;

...

 

JORF n°0020 du 25 janvier 2018

Texte n°62

Article 1er

M. Jean CASTEX, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, est nommé délégué interministériel aux grands événements sportifs, en remplacement de M. Nicolas DESFORGES.

 

JORF n°0016 du 20 janvier 2018

Texte n°28

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 janvier 2018, sont renouvelés dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants :
1° M. Arthur TIRADO, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes, pour la période du 1er février 2018 au 30 avril 2018 ;
2° Mme Elisabeth CHAMPALLE, directrice départementale de la protection des populations du Rhône, pour la période du 1er février 2018 au 31 décembre 2018 ;
3° Pour une période d’un an :
M. Didier FABRE, directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Drôme, à compter du 1er février 2018 ;
M. Rémi GUERRIN, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort, à compter du 16 janvier 2018 ;
M. Martial PINEAU, directeur départemental adjoint de la protection des populations du Pas-de-Calais, à compter du 13 février 2018 ;
M. Thierry RUTHER, directeur départemental adjoint de la protection des populations du Rhône, à compter du 18 février 2018 ;
4° Pour une période de deux ans à compter du 1er février 2018 :
...
5° Pour une période de trois ans à compter du 1er février 2018 :
M. André KLEIN, directeur départemental de la protection des populations de Saône-et-Loire.

 

JORF n°0011 du 14 janvier 2018

Texte n°17

Par arrêté du Premier ministre en date du 12 janvier 2018, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés, pour une période de cinq ans, directeurs départementaux interministériels :
1° A compter du 15 janvier 2018 :
M. Christophe DE FREITAS, inspecteur principal de l’action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Sarthe ;
2° A compter du 22 janvier 2018 :
M. Mathias TINCHANT, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de la protection des populations de l’Isère ;
Mme Fatou DIALLO, directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommée directrice départementale adjointe de la protection des populations de Seine-et-Marne ;
...

 

FINS DE POSTE

 

JORF n°0258 du 8 novembre 2018
Texte n° 47

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre des sports en date du 10 septembre 2018, M. MONNEREAU (Richard), inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, est radié des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge, à compter du 9 décembre 2018.

 

JORF n°0217 du 20 septembre 2018

Texte n° 64

Décret du 19 septembre 2018 portant cessation de fonctions de la directrice des sports - Mme LEFÈVRE (Laurence)

Article 1

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directrice des sports exercées par Mme Laurence LEFÈVRE.

 

JORF n°0209 du 11 septembre 2018

Texte n°36

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 20 juin 2018, M. JUGNET (Frédéric), inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, est radié des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d’âge, à compter du 25 octobre 2018.

Texte n°37

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 20 juin 2018, M. BESSIERE (Gérard), inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, est radié des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d’âge, à compter du 15 octobre 2018.

 
JORF n°0177 du 3 août 2018 
Texte n° 38 
Par décret du Président de la République en date du 31 juillet 2018, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de sous-préfète de Neufchâteau exercées par Mme Jeanne VO HUU LE, inspectrice de la jeunesse et des sports détachée en qualité de sous-préfète. Elle sera réintégrée dans son corps d'origine.
 

JORF n°0133 du 12 juin 2018

Texte n°40

Par décret du Président de la République en date du 11 juin 2018, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, exercées par M. Yves HOCDE, inspecteur de la jeunesse et des sports détaché en qualité de sous-préfet. Il sera appelé à de nouvelles fonctions.

 

JORF n°0123 du 31 mai 2018

Texte n°145

Arrêté du 29 mai 2018 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des sports - article 1er

Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno GARES, conseiller en charge de la formation, des établissements et du suivi socioprofessionnel des athlètes au cabinet de la ministre des sports, à compter du 15 juin 2018.

 

JORF n°0118 du 25 mai 2018

Texte n°42

Par arrêté du Premier ministre en date du 23 mai 2018, l’emploi de directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère occupé par M. Denis MEFFRAY, inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, lui est retiré dans l’intérêt du service.

 

JORF n°0108 du 12 mai 2018

Texte n°99

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 4 mai 2018, Mme LAPOIX (Catherine), inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 1re classe, est radiée des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d’âge, à compter du 11 juillet 2018.

 

JORF n°0084 du 11 avril 2018

Texte n°38

Par arrêté du Premier ministre en date du 9 avril 2018, il est mis fin aux fonctions de Mme Annick PORTES sur sa demande, en qualité de directrice départementale de la cohésion sociale du Nord, à compter du 9 juin 2018.

 

JORF n°0068 du 22 mars 2018
Texte n°76

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale et de la ministre des sports en date du 30 novembre 2017, M. BOERIO (Henry), inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, est radié des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d’âge, à compter du 14 mars 2018.