NOMINATIONS - SERVICES DÉCONCENTRÉS

NOR : MEND2233065D
JORF n°0299 du 27 décembre 2022
Texte n° 81

Par décret du Président de la République en date du 26 décembre 2022 :
Mme Valérie DAUTRESME, directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise (groupe III), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale des Vosges (groupe II), à compter du 1er janvier 2023, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Emmanuel BOUREL, appelé à d'autres fonctions.
Mme Anne MIQUEL-VAL, personnel de direction hors classe, est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe II), à compter du 1er janvier 2023, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Thierry AUMAGE, appelé à d'autres fonctions.
M. Hervé SEBILLE, directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aisne (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Oise (groupe I), à compter du 1er janvier 2023, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Emmanuelle COMPAGNON, admise à faire valoir ses droits à pension.

JORF n°0297 du 23 décembre 2022

123 Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du recteur de la région académique Centre-Val de Loire, recteur de l'académie d'Orléans-Tours - M. HALBOUT (Gilles)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046780820
124 Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du recteur de la région académique de Mayotte, recteur de l'académie de Mayotte - M. MIKULOVIC (Jacques)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046780824

NOR : IOMA2236685A
JORF n°0297 du 23 décembre 2022
Texte n° 92

...
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 1er janvier 2023 :
M. Alain OLLIVIER, directeur du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vendée.
...
2° A compter du 2 janvier 2023 :
M. Guillaume PAIN, inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de la Seine-Maritime.

NOR : IOMA2235901A
JORF n°0292 du 17 décembre 2022
Texte n° 61

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 15 décembre 2022, M. Philippe NOLLEN, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Landes, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, à compter du 23 décembre 2022.

NOR : PRMC2236072A
JORF n°0292 du 17 décembre 2022
Texte n° 53

Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, en date du 14 décembre 2022, Mme Anne DANIERE-MOREAU est nommée directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de Nouvelle-Aquitaine, à compter du 16 janvier 2023, pour une période de trois ans.

NOR : IOMA2235326A
JORF n°0289 du 14 décembre 2022
Texte n° 42

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 12 décembre 2022, Mme Laëtitia CRETON, directrice du travail, est nommée directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités de la Somme, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois.

NOR : IOMA2234097A
JORF n°0280 du 3 décembre 2022
Texte n° 43

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 30 novembre 2022, Mme Emmanuelle RENAUD, attachée principale d'administration de l'Etat, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Marne pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, à compter du 15 décembre 2022.

NOR : MEND2230884D
JORF n°0276 du 29 novembre 2022
Texte n° 71

Par décret du Président de la République en date du 27 novembre 2022 :
M. Thierry AUMAGE, directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche (groupe II), à compter du 28 novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Patrice GROS, appelé à d'autres fonctions.
M. Frédéric FULGENCE, directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe I), à compter du 28 novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Dominique FIS, appelée à d'autres fonctions.
M. Arnaud LECLERC, directeur académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (groupe I), à compter du 28 novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Mathieu SIEYE, appelé à d'autres fonctions.
M. Dominique POGGIOLI, directeur académique des services de l'éducation nationale de la Loire (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud (groupe II), à compter du 8 décembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Virginie FRANTZ, appelée à d'autres fonctions.
Mme Valentine CONRAUX, personnel de direction, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Gironde (groupe III), à compter du 28 novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Solène BERRIVIN, appelée à d'autres fonctions.

NOR : IOMA2233739A
JORF n°0275 du 27 novembre 2022
Texte n° 29

2° Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, à compter du 1er décembre 2022 :
M. Jean-Luc BERNARD, directeur du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot ;
M. Matthieu GREMAUD, directeur adjoint du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités du Gard ;
M. Patrick OSTER, directeur adjoint du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Vosges.

NOR : IOMA2229875A
JORF n°0254 du 1 novembre 2022
Texte n° 43

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 31 octobre 2022 :
...
M. Brice BRUNIER, directeur adjoint du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, à compter du 1er novembre 2022.

NOR : MEND2228379D
JORF n°0252 du 29 octobre 2022
Texte n° 60

Par décret du Président de la République en date du 28 octobre 2022 :
M. Emmanuel BOUREL, directeur académique des services de l'éducation nationale des Vosges (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Meurthe-et-Moselle (groupe II), à compter du 1er novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Philippe TIQUET, admis à faire valoir ses droits à pension.
M. Stéphane VAUTIER, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (groupe III), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Manche (groupe II), à compter du 9 novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Sandrine BODIN, appelée à d'autres fonctions.

NOR : MEND2226399D
JORF n°0237 du 12 octobre 2022
Texte n° 68

Par décret du Président de la République en date du 10 octobre 2022 :
Mme Dominique FIS, directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe I), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (groupe I), à compter du 17 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Olivier WAMBECKE, appelé à d'autres fonctions ;
Mme Christelle GAUTHEROT, sous-directrice à la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale de Paris (groupe I), à compter du 15 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Marc TEULIER, appelé à d'autres fonctions ;
M. Patrice GROS, directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe I), à compter du 1er novembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Viviane HENRY, admise à faire valoir ses droits à pension ;
M. Mathieu SIEYE, directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (groupe I), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale du Var (groupe I), à compter du 24 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Olivier MILLANGUE, admis à faire valoir ses droits à pension ;
M. Nicolas MAGNIN, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie de Besançon, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe III), à compter du 17 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Aline VO QUANG, appelée à d'autres fonctions ;
Mme Rachel GUILLOU-KARCHER, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Lille, est nommée directrice académique adjointe du Pas-de-Calais (groupe III), à compter du 17 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois en remplacement de Mme Thouraya ABDELLATIF, appelée à d'autres fonctions ;
Mme Toussainte MATTEI-BATTESTI, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Corse, est nommée directrice académique adjointe des Alpes-Maritimes (groupe III), à compter du 24 octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois en remplacement de M. Mickaël CABBEKE, appelé à d'autres fonctions.

NOR : IOMA2227065A
JORF n°0228 du 1 octobre 2022
Texte n° 47

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 28 septembre 2022 :
...
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 3 octobre 2022 :
M. Philippe SCHONEMANN, administrateur de l'Etat hors classe, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités du Bas-Rhin ;
...

NOR : MEND2225204A
JORF n°0225 du 28 septembre 2022
Texte n° 49

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 14 septembre 2022, M. Mickaël BOUCHER, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, est nommé dans l'emploi de délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Bretagne (groupe III) pour une durée de quatre ans, du 1er octobre 2022 au 30 septembre 2026, comportant une période probatoire de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat.

NOR : MEND2219665D
JORF n°0224 du 27 septembre 2022
Texte n° 42

Par décret du Président de la République en date du 26 septembre 2022 :
Mme Solène BERRIVIN, directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Gironde (groupe III), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale du Loir-et-Cher (groupe II), à compter du 26 septembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Sandrine LAIR appelée à d'autres fonctions.
M. Marc TEULIER, directeur académique des services de l'éducation nationale de Paris, chargé du 1er degré (groupe I), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ille-et-Vilaine (groupe I), à compter du 1er octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Dominique BOURGET admis à faire valoir ses droits à pension.
M. Thierry DENOYELLE, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé dans l'emploi de directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Mayotte (groupe III), à compter du 1er octobre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Régine VIGIER, appelée à d'autres fonctions.
M. Sébastien TAVERGNE, conseiller technique de recteur pour les établissements et la vie scolaire (académie de Versailles) (groupe III), est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Paris (groupe III), à compter du 26 septembre 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Grégory PREMON appelé à d'autres fonctions.

NOR : MTRZ2224484A
JORF n°0210 du 10 septembre 2022
Texte n° 45

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2022, M. Jean-Guillaume BRETENOUX, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine, à compter du 1er octobre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de quatre mois.

NOR : MTRZ2224482A
JORF n°0210 du 10 septembre 2022
Texte n° 43

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2022, M. Eloy DORADO, administrateur général, est nommé directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Grand Est, à compter du 12 septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de quatre mois.

NOR : IOMA2225704A
JORF n°0209 du 9 septembre 2022
Texte n° 27

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 8 septembre 2022, M. Jean-Marc TOULLIEU, inspecteur général de santé publique vétérinaire, est nommé directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois.

NOR : IOMA2224556A
JORF n°0204 du 3 septembre 2022
Texte n° 32

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 1er septembre 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 15 septembre 2022 :
M. Daniel RAMELET, inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, est nommé directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Loir-et-Cher ;
...
3° A compter du 1er octobre 2022 :
M. Christophe LECOMTE, inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, est nommée directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités de la Manche.

NOR : MEND2223832A

Arrêté du 9-8-2022

MENJ - DE 1-2 - MESR

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 9 août 2022, Mme Stéphanie Veloso est nommée dans l'emploi de secrétaire générale de la région académique Île-de-France (groupe I), pour une première période de quatre ans, du 1er septembre 2022 au 31 août 2026, comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'État.

NOR : MEND2223867A
JORF n°0197 du 26 août 2022
Texte n° 63

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 17 août 2022, Mme Thouraya ABDELLATIF, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, est nommée dans l'emploi de déléguée régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports des Hauts-de-France (groupe II)pour une durée de quatre ans, du 1er septembre 2022 au 31 août 2026, comportant une période probatoire de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat.

NOR : MEND2221404D
JORF n°0194 du 23 août 2022
Texte n° 15

Par décret du Président de la République en date du 22 août 2022, M. Thierry TERRET, professeur des universités, est nommé vice-recteur de la Polynésie française, pour une durée de deux ans, comportant une période probatoire d'une durée de six mois.

NOR : IOMA2222514A
JORF n°0182 du 7 août 2022
Texte n° 50

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 5 août 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommées directrices départementales interministérielles, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 30 août 2022 :
Mme Myriam SAVIO, attachée principale territoriale, est nommée directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal.
...

NOR : MEND2218331D
JORF n°0181 du 6 août 2022
Texte n° 80

Par décret du Président de la République en date du 4 août 2022 :
M. Mickaël CABBEKE, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (groupe III), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence (groupe II), à compter du 16 août 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois.
Mme Sandrine LAIR, directrice académique des services de l'éducation nationale du Loir-et-Cher (groupe II), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale des Yvelines (groupe I), à compter du 29 août 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Luc PHAM, appelé à d'autres fonctions.
M. Olivier WAMBECKE, directeur académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (groupe I), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise (groupe I), à compter du 29 août 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Guylène MOUQUET-BURTIN, appelée à d'autres fonctions.
Mme Laurence AMY, inspectrice de l'éducation nationale, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Nicole NOILHETAS, appelée à d'autres fonctions.
M. Fabrice de BARROS, personnel de direction, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Michèle CAINE, admise à faire valoir ses droits à pension.
Mme Isabelle DESILLIERE, personnel de direction, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Gwenaëlle HERGOTT, appelée à d'autres fonctions.
Mme Anne FAURIE-HERBERT, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Philippe DESTABLE, appelé à d'autres fonctions.
M. Michel HOUDU, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de La Réunion (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Jean-François SALLES, appelé à d'autres fonctions.
M. Benoit ROGER, professeur agrégé, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Mickaël DECOOL, appelé à d'autres fonctions.
M. Laurent WAJNBERG, personnel de direction, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (groupe III), à compter du 1er septembre 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Etienne MOREL, appelé à d'autres fonctions.

NOR : IOMA2222498A
JORF n°0180 du 5 août 2022
Texte n° 55

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 4 août 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
- Mme Fabienne LOGEROT, attachée principale d'administration de l'Etat, est nommée directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Marne

NOR : IOMA2220804A
JORF n°0169 du 23 juillet 2022
Texte n° 85
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 1er août 2022

Mme Nadège CALENDINI, attachée principale d'administration de l'Etat, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Saône ;
...

2° A compter du 16 août 2022
Mme Corinne COULON, directrice adjointe du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités des Pyrénées-Atlantiques ;
Mme Barbara RUBAGOTTI, directrice adjointe du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de Côte d'Or ;
3° A compter du 22 août 2022
Mme Chrystèle PASCO-MARTIN, directrice du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités du Calvados.

JORF n°0162 du 14 juillet 2022

50 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination du recteur de la région académique Grand Est, recteur de l'académie de Nancy-Metz - M. LAGANIER (Richard)

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045522
51 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination de la rectrice de l'académie de Nice - Mme CHICOT (Natacha)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045526
52 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination de la rectrice de la région académique Pays de la Loire, rectrice de l'académie de Nantes - Mme BEGUIN (Katia)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045530
53 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination du recteur de la région académique Centre-Val de Loire, recteur de l'académie d'Orléans-Tours - M. AYONG LE KAMA (Alain)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045534
54 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination du recteur de la région académique de la Guyane, recteur de l'académie de la Guyane - M. DULBECCO (Philippe)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045538

NOR : INTA2218928D
JORF n°0154 du 5 juillet 2022
Texte n° 61

Par décret du Président de la République en date du 4 juillet 2022, M. Gilles QUENEHERVE, administrateur de l'Etat hors classe, est nommé sous-préfet, sous-préfet du Havre (classe fonctionnelle I).

NOR : INTA2218691A
JORF n°0151 du 1 juillet 2022
Texte n° 37

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur en date du 29 juin 2022 :
M. Olivier NAYS, directeur du travail hors classe, est nommé directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Finistère à compter du 18 juillet 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois.

NOR : MEND2216995D
JORF n°0145 du 24 juin 2022
Texte n° 87

Par décret du Président de la République en date du 23 juin 2022 :
M. Philippe DESTABLE, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (groupe III), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Saône (groupe II), à compter du 27 juin 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Liliane MENISSIER, appelée à d'autres fonctions.
Mme Aline VO QUANG, directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe III), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aube (groupe II), à compter du 27 juin 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Frédéric BABLON, appelé à d'autres fonctions.

NOR : MEND2214644D
JORF n°0143 du 22 juin 2022
Texte n° 103

Par décret du Président de la République en date du 20 juin 2022, Mme Liliane MENISSIER, directrice académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Saône (groupe II), est nommée directrice académique des services de l'éducation nationale de la Saône-et-Loire (groupe II), pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Fabien BEN, appelé à d'autres fonctions.

NOR : INTA2213776A
JORF n°0137 du 15 juin 2022
Texte n° 55

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur en date du 13 juin 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont renouvelés dans leurs fonctions :
...
M. Mickaël BOUCHER, adjoint à la secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Bourgogne-Franche-Comté, en charge du pôle « politiques publiques », auprès du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte-d'Or, à compter du 8 juillet 2022, pour une durée d'un an.

NOR : INTA2213766A
JORF n°0135 du 12 juin 2022
Texte n° 25

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur en date du 10 juin 2022 :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
2° A compter du 4 juillet 2022 :
Mme Emmanuelle THILL, inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Creuse.
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 13 juin 2022 :
M. Éric FARGES, inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Haut-Rhin ;
2° A compter du 23 juin 2022 :
M. Mathieu ARFEUILLÈRE, attaché d'administration de l'Etat hors classe, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aude ;
3° A compter du 1er juillet 2022 :
M. Philippe FONDRILLON, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher ;
...

NOR : INTA2213729A
JORF n°0113 du 15 mai 2022
Texte n° 21

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 13 mai 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 1er juin 2022 :
...
Mme Marieke FIDRY, directrice adjointe du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de la Moselle ;
...
4° A compter du 15 juin 2022 :
M. Sébastien GROSJEAN, directeur adjoint du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Saône.

NOR : INTA2213780A
JORF n°0111 du 13 mai 2022
Texte n° 88

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 12 mai 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeur départemental interministériel et directrice départementale interministérielle adjointe, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
2° A compter du 8 juin 2022 :
Mme Monique GUILLEMOT-RIOU, directrice du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités du Pas-de-Calais.

NOR : MEND2211272A
JORF n°0109 du 11 mai 2022
Texte n° 32

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 21 avril 2022, M. Adrien MONCOMBLE, personnel de direction de classe normale, est nommé dans l'emploi de délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Normandie (groupe III) pour une durée de quatre ans du 2 mai 2022 au 1er mai 2026, comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat.

NOR : MEND2211218D
JORF n°0109 du 11 mai 2022
Texte n° 31

Par décret du Président de la République en date du 10 mai 2022, M. Frédéric BABLON, directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aube (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de Haute-Savoie (groupe II), à compter du 16 mai 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Mireille VINCENT, admise à faire valoir ses droits à pension.
M. Fabien BEN, directeur académique des services de l'éducation nationale de Saône-et-Loire (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale du Jura (groupe II), à compter du 16 mai 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Mahdi TAMENE, appelé à d'autres fonctions.
Mme Rachel MEYNENT, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de l'Essonne (groupe III), à compter du 16 mai 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Francette DALLE MESE, appelée à d'autres fonctions.

NOR : INTA2210949A
JORF n°0087 du 13 avril 2022
Texte n° 35

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 11 avril 2022, les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux adjoints interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
2° A compter du 1er mai 2022 :
...
M. Stanislas MARCELJA, directeur adjoint du travail, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud ;
Mme Salia RABHI, attachée principale d'administration de l'Etat, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne ;
3° A compter du 9 mai 2022 :
...
Mme Sophie NEGRE, attachée principale d'administration de l'Etat, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aude ;
...

NOR : MEND2207361D
JORF n°0081 du 6 avril 2022
Texte n° 48

Par décret du Président de la République en date du 4 avril 2022, M. Mahdi TAMENE, directeur académique des services de l'éducation nationale du Jura (groupe II), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de Charente-Maritime (groupe II), à compter du 18 avril 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Annick BAILLOU, admise à faire valoir ses droits à pension.

JORF n°0064 du 17 mars 2022

39 Décret du 16 mars 2022 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique - Mme MONS (Nathalie)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045366265
40 Décret du 16 mars 2022 portant nomination de la rectrice de la région académique Bourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon - Mme ALBERT-MORETTI (Nathalie)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045366269
41 Décret du 16 mars 2022 portant nomination du recteur de l'académie de Dijon - M. N'GAHANE (Pierre)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045366273

NOR : MEND2204952D
JORF n°0057 du 9 mars 2022
Texte n° 42

Par décret du Président de la République en date du 7 mars 2022 :
M. Jérôme LISTELLO, personnel de direction, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe III), à compter du 14 mars 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Joël LAPORTE, appelé à d'autres fonctions.
M. Frédéric MARCHAND, conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nantes (groupe II), est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe III), à compter du 14 mars 2022, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Dominique LEPORATI, appelé à d'autres fonctions.

NOR : INTA2206185A
JORF n°0055 du 6 mars 2022
Texte n° 67

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 4 mars 2022 :
...
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels adjoints, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 14 mars 2022 :
M. Arnaud BONTEMPS, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Indre ;
...

NOR : INTA2206191A
JORF n°0055 du 6 mars 2022
Texte n° 68
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 4 mars 2022 :
Mme Marie-Françoise BALDACCI, attachée d'administration de l'Etat hors classe, est nommée directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Corse pour une durée de quatre ans, à compter du 1er avril 2022, avec une période probatoire de six mois.
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directrices départementales adjointes interministérielles, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
1° A compter du 28 mars 2022 :
Mme Audrey LAYMAND, directrice adjointe du travail, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Eure ;
2° A compter du 1er avril 2022 :
Mme Carole GAUTHIER, inspectrice de santé publique vétérinaire, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Lot-et-Garonne ;
3° A compter du 15 avril 2022 :
Mme Muriel FILIPPI, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommée directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de Maine-et-Loire.

NOR : MEND2206034A

Arrêté du 4-2-2022

MENJS - MESRI - DE 1-2

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et de la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en date du 4 février 2022, Monsieur Frédéric Pacoud est nommé dans l'emploi de secrétaire général de la région académique Île-de-France (groupe I), pour une première période de quatre ans, du 7 février 2022 au 6 février 2026, comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'État.

JORF n°0052 du 3 mars 2022
Texte n° 82

Décret du 2 mars 2022 portant nomination du recteur de l'académie de Strasbourg - M. FARON (Olivier)

M. Olivier FARON, professeur des universités de classe exceptionnelle, est nommé recteur de l'académie de Strasbourg, en remplacement de Mme Elisabeth LAPORTE.

JORF n°0042 du 19 février 2022
Texte n° 30

Par décret du Président de la République en date du 17 février 2022 :
Mme Véronique GASTE, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Loire-Atlantique (groupe III), à compter du 21 février 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Fabrice BARTHELEMY, appelé à d'autres fonctions.
Mme Christine LAUER, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III), à compter du 21 février 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Nathalie MALABRE, appelée à d'autres fonctions.
M. Damien PETITJEAN, personnel de direction, est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Haute-Savoie (groupe III), à compter du 28 février 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de M. Sylvain BEGUE, appelé à d'autres fonctions.

JORF n°0031 du 6 février 2022
Texte n° 60

Par décret du Président de la République en date du 5 février 2022 :
M. Joël LAPORTE, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe III), est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aude (groupe II), à compter du 7 février 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois, en remplacement de Mme Claudie FRANÇOIS-GALLIN, appelée à d'autres fonctions.
M. Dominique LEPORATI, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe III), est nommé directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (groupe III), à compter du 7 février 2022, pour une durée de quatre ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0021 du 26 janvier 2022
Texte n° 34

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 24 janvier 2022 :
1° Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux interministériels, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois :
...
b) A compter du 15 février 2022 :
M. Christophe ADAMUS, inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, est nommé directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres ;
...
2° M. Jean-Marc TOULLIEU, inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, est nommé directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois, à compter du 21 février 2022.

AUTRES NOMINATIONS

NOR : MEND2233840A
JORF n°0302 du 30 décembre 2022
Texte n° 119

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 28 décembre 2022, M. Thierry PERIDY, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, est nommé expert de haut niveau (groupe I), placé auprès du secrétaire général des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 1er janvier 2023 pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.
Il sera chargé de l'animation territoriale et de la coordination des services centraux dans les domaines de la jeunesse, de la vie associative, de l'engagement civique et des sports.

JORF n°0297 du 23 décembre 2022

121 Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques - M. LE GOFF (Thierry)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046780804
122 Décret du 22 décembre 2022 portant nomination du directeur général des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques - M. MELMOUX-EUDE (Boris)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046780812

NOR : PRMX2236962A
JORF n°0295 du 21 décembre 2022
Texte n° 60

M. Luc PHAM est nommé conseiller technique éducation jeunesse (pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports) au cabinet de la Première ministre, à compter du 1er janvier 2023.

NOR : MENI2232874D
JORF n°0289 du 14 décembre 2022
Texte n° 109

Par décret du Président de la République en date du 12 décembre 2022 :
Sont intégrés dans le corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, dans le grade de 1re classe :
...
Mme Annick GIRARDIN, conseillère d'éducation populaire et de la jeunesse de classe normale ;
M. Eric JOURNAUX, conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe ;
...
Mme Christine LABROUSSE, inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle ;
...

NOR : PRMX2235276A
JORF n°0288 du 13 décembre 2022
Texte n° 57

Mme Cécile COURAULT est nommée directrice du cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, à compter du 5 décembre 2022.

NOR : MENB2229076D
JORF n°0286 du 10 décembre 2022
Texte n° 56

Par décret du Président de la République en date du 9 décembre 2022 :
Il est mis fin aux fonctions de présidente de l'Agence du service civique exercées Mme Béatrice ANGRAND, appelée à d'autres fonctions.
Mme Nadia BELLAOUI est nommée présidente de l'Agence du service civique.

NOR : MEND2231289A
JORF n°0278 du 1 décembre 2022
Texte n° 63

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 28 novembre 2022, M. Gérard MARIN, administrateur de l'Etat hors classe, est nommé chef de service, adjoint au directeur de l'encadrement des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 21 décembre 2022, pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

NOR : SPOB2231424A
JORF n°0276 du 29 novembre 2022
Texte n° 79

79 Arrêté du 28 novembre 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

M. Julien BOSDONNAT est nommé conseiller communication et presse, à compter du 24 novembre 2022.

NOR : MENI2231339A
JORF n°0274 du 26 novembre 2022
Texte n° 52

...

Sur proposition de la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, est nommée cheffe de la mission ministérielle d'audit interne des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et des sports, à compter du 1er janvier 2023 :
Mme Magali CLARETON, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche.

NOR : SPOD2231060A
JORF n°0262 du 11 novembre 2022
Texte n° 95

Par arrêté de la Première ministre et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 9 novembre 2022,M. Jérôme FOURNIER, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, est nommé expert de haut niveau (groupe I), rattaché à la directrice des sports du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 14 novembre 2022, pour une durée de trois ans, avec une période probatoire de six mois.
Il sera chargé de coordonner plusieurs services de la direction et de piloter divers projets transversaux.

NOR : MENI2230804D
JORF n°0255 du 3 novembre 2022
Texte n° 106

Mme Perrine DUFOIX est nommée inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe (5e tour).

NOR : MEND2230115A
JORF n°0254 du 1 novembre 2022
Texte n° 91

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 31 octobre 2022, Mme Marjorie SOUFFLET-CARPENTIER, administratrice de l'Etat hors classe, est nommée sous-directrice de l'expertise statutaire, de la masse salariale, des emplois et des rémunérations à la direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 1er novembre 2022, pour une durée de trois ans, avec une période probatoire de six mois.

NOR : MENI2227192D
JORF n°0248 du 25 octobre 2022
Texte n° 40

Par décret du Président de la République en date du 24 octobre 2022, M. Stéphane AYMARD, attaché d'administration de l'Etat hors classe, est nommé inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe (4e tour), à compter du 1er novembre 2022.

NOR : MENI2225644D
JORF n°0248 du 25 octobre 2022
Texte n° 39

Par décret du Président de la République en date du 24 octobre 2022, Mme Clélia MORALI, administratrice générale de l'Etat, est nommée inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe (hors tour), à compter du 1er novembre 2022.

NOR : MENB2229643A
JORF n°0246 du 22 octobre 2022
Texte n° 56

M. Thomas URDY est nommé chef de cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel, à compter du 20 octobre 2022.

NOR : MEND2228385A
JORF n°0246 du 22 octobre 2022
Texte n° 54

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 20 octobre 2022, M. Pierre COURAL, administrateur général de l'Etat, est nommé expert de haut niveau (groupe I), placé auprès du directeur général des ressources humaines des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 24 octobre 2022, pour une durée de trois ans, avec une période probatoire de six mois.
Il sera chargé de coordonner et d'animer les chantiers transversaux de réforme de l'architecture statutaire et de l'architecture des rémunérations pilotés par le ministère chargé de la fonction publique.

NOR : MEND2225102A
JORF n°0239 du 14 octobre 2022
Texte n° 85

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 12 octobre 2022, M. Charles TOROSSIAN, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est renouvelé dans ses fonctions de chef de service, directeur de l'institut des hautes études de l'éducation et de la formation (IH2EF), service à compétence nationale rattaché à la secrétaire générale, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, pour une durée de trois ans, à compter du 4 novembre 2022.

JORF n°0232 du 6 octobre 2022

83 Arrêté du 5 octobre 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046368847
M. Thibaut AOUSTIN est nommé conseiller en charge du suivi des jeux Olympiques et Paralympiques, du sport féminin, du sport études et universitaire et du sport en milieu professionnel, à compter du 21 septembre 2022.

JORF n°0227 du 30 septembre 2022

67 Arrêté du 29 septembre 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046344030

Mme Chloé MULLER est nommée conseillère communication et presse, à compter du 12 septembre 2022.

JORF n°0218 du 20 septembre 2022

24 Arrêté du 19 septembre 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046304695

NOR : MENB2225892A
JORF n°0218 du 20 septembre 2022
Texte n° 24

M. Guillaume FOURNIÈRE est nommé conseiller budgétaire, en charge du numérique et de l'innovation, à compter du 12 septembre 2022.

JORF n°0206 du 6 septembre 2022

20 Arrêté du 5 septembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046259238

NOR : SPOB2224637A
JORF n°0206 du 6 septembre 2022
Texte n° 20

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller politique exercées par M. François MOREAU, appelé à d'autres fonctions, à compter du 28 juillet 2022.
M. Thomas HARTOG, conseiller parlementaire, est nommé conseiller politique et parlementaire, à compter de la même date.

NOR : MENB2224845A
JORF n°0203 du 2 septembre 2022
Texte n° 44

Arrêté du 31 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mme Anne RUBINSTEIN, cheffe de cabinet, conseillère spéciale est nommée conseillère spéciale, à compter du 1er septembre 2022.
M. Pierre-Gaël BESSIERE, chef adjoint de cabinet, est nommé chef de cabinet, à compter du 1er septembre 2022.
M. Luc PHAM, conseiller jeunesse, engagement, sport et valeurs de la République, est nommé conseiller en charge des valeurs de la République, des grands enjeux de société et de l'outre-mer, à compter du 1er septembre 2022.

NOR : MENB2224823D
JORF n°0202 du 1 septembre 2022
Texte n° 114

Il est mis fin aux fonctions de la directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse, exercées par Mme Emmanuelle PÉRÈS, appelée à d'autres fonctions.

M. Yves BOERO est nommé par intérim directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse.

JORF n°0198 du 27 août 2022

61 Arrêté du 26 août 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046221216
M. Florian DAUTIL est nommé conseiller engagement, affaires internationales et prospective, à compter du 22 août 2022.

NOR : MEND2222101A
JORF n°0196 du 25 août 2022
Texte n° 50

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en date du 23 août 2022, M. Yves BOERO, administrateur général de l'Etat, est nommé expert de haut niveau (groupe I), placé auprès de la directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d'un an avec une période probatoire de deux mois.

NOR : MEND2222046A
JORF n°0194 du 23 août 2022
Texte n° 16

Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 22 août 2022, Mme Sandrine DEPOYANT-DUVAUT, ingénieure de recherche hors classe, est nommée experte de haut niveau (groupe II), placée auprès de la cheffe de la mission de la politique de l'encadrement supérieur à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 25 août 2022 pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0180 du 5 août 2022

100 Arrêté du 2 août 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046144822
M. Thomas COLLIN est nommé conseiller en charge des politiques de jeunesse et de l'exécution des réformes, à compter du 28 juillet 2022.

JORF n°0174 du 29 juillet 2022

81 Arrêté du 28 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046107957

M. Mathieu MAIRE du POSET est nommé chef de cabinet, conseiller spécial, à compter du 11 juillet 2022.

JORF n°0171 du 26 juillet 2022

59 Arrêté du 25 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046090593
Mme Camille TUBIANA est nommée directrice du cabinet, à compter du 18 juillet 2022.

JORF n°0171 du 26 juillet 2022

58 Arrêté du 25 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046090588

M. Bruno CLÉMENT-ZIZA est nommé directeur adjoint du cabinet, à compter du 7 juillet 2022.

JORF n°0171 du 26 juillet 2022

57 Arrêté du 25 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046090583

Mme Camille TUBIANA est nommée directrice adjointe du cabinet, à compter du 18 juillet 2022.

JORF n°0168 du 22 juillet 2022

45 Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046077051

Au 3e alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 13 juillet 2022 susvisé, les mots : « Mme Théa SOULIER » sont remplacés par les mots : « Mme Théa FAVAREL-SOULIER ».

JORF n°0167 du 21 juillet 2022

94 Arrêté du 18 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046070791

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseillère communication et presse exercées par Mme Marie GESQUIERE, à compter du 6 juillet 2022.

Mme Ariane VINCENT est nommée conseillère communication et presse, à compter de la même date.

JORF n°0165 du 19 juillet 2022

58 Décret du 18 juillet 2022 portant nomination de l'adjointe au délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Mme SEVEIGNES (Aurélie)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046057018

JORF n°0164 du 17 juillet 2022

48 Arrêté du 13 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046050026

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel :
M. Grégory PRÉMON, directeur adjoint du cabinet, en charge du service national universel, à compter du 8 juillet 2022 ;
Mme Théa SOULIER, conseillère auprès de la secrétaire d'État, en charge de la communication et de la presse, à compter du 4 juillet 2022 ;
M. Adrien BARON, conseiller aux affaires réservées et en charge du lien avec les armées, à compter du 4 juillet 2022 ;
Mme Pauline GOIRAND, conseillère politique, en charge des relations avec le Parlement et les élus, à compter du 4 juillet 2022.

JORF n°0162 du 14 juillet 2022

63 Arrêté du 11 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045580

Mme Paule IGNATIO est nommée conseillère diplomatique, à compter du 4 juillet 2022.

JORF n°0162 du 14 juillet 2022

62 Décret du 13 juillet 2022 portant nomination de la directrice des sports du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques - Mme BOURDAIS (Fabienne)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046045574

JORF n°0157 du 8 juillet 2022

64 Arrêté du 5 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046026385

M. Thomas HARTOG est nommé conseiller parlementaire, à compter du 30 juin 2022.

35 Arrêté du 24 juin 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045964416

NOR : SPOB2218621A
JORF n°0147 du 26 juin 2022
Texte n° 35

M. Jean-Charles GILLET est nommé conseiller développement des pratiques chargé du sport santé, des territoires et des équipements de proximité, à compter du 7 juin 2022.

27 Arrêté du 22 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045964387

NOR : MENB2218442A
JORF n°0147 du 26 juin 2022
Texte n° 27

Mme Morgane LE POUL est nommée conseillère communication et presse, à compter du 13 juin 2022.

JORF n°0141 du 19 juin 2022

110 Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045932335

NOR : SPOB2217990A
JORF n°0141 du 19 juin 2022
Texte n° 110

Sont nommés au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, à compter du 7 juin 2022 :
M. Romain PAGES, directeur adjoint du cabinet, en charge du suivi de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques, des ressources et financements du sport ;
M. David FOLTZ, conseiller éthique et intégrité sportives.

JORF n°0141 du 19 juin 2022

109 Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045932330

Sont nommés au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques :
M. Thomas CAILLEAU, directeur adjoint du cabinet, en charge de l'héritage des jeux Olympiques et Paralympiques, de l'engagement sociétal et du lien sport-éducation, à compter du 20 juin 2022 ;
M. Bertrand NICOLLE, conseiller stratégie, gouvernance et discours, à compter du 7 juin 2022 ;
Mme Marie GESQUIERE, conseillère communication et presse, à compter du 7 juin 2022 ;
Mme Gladys BEZIER, conseillère inclusion, bénévolat, reconversion des sportifs de haut niveau, à compter du 7 juin 2022 ;
M. François MOREAU, conseiller politique, à compter du 20 juin 2022 ;
M. Frank BIGNET, conseiller haute performance, préparation olympique et paralympique, sport de haut niveau, à compter du 14 juin 2022 ;
M. Mathieu CHARPENTIER, conseiller sport professionnel, économie du sport, e-sport, transition digitale et écologique, à compter du 15 juin 2022.

JORF n°0141 du 19 juin 2022

108 Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045932325

NOR : SPOB2216339A
JORF n°0141 du 19 juin 2022
Texte n° 108

Mme Lucie RENAULT-DIETSCHE est nommée cheffe adjointe de cabinet, à compter du 31 mai 2022.

JORF n°0141 du 19 juin 2022

95 Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045932281

NOR : MENB2217905A
JORF n°0141 du 19 juin 2022
Texte n° 95

Mme Cloé KORMAN est nommée conseillère discours et argumentaires, à compter du 13 juin 2022.

JORF n°0141 du 19 juin 2022

94 Arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045932276

NOR : MENB2217831A
JORF n°0141 du 19 juin 2022
Texte n° 94

M. Cyril COLLÉATTE est nommé conseiller développement durable et numérique, à compter du 1er juin 2022.

JORF n°0136 du 14 juin 2022

39 Arrêté du 13 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045905721

NOR : MENB2216429A
JORF n°0136 du 14 juin 2022
Texte n° 39

Mme Anastasia ILINE est nommée directrice adjointe du cabinet, à compter du 3 juin 2022.

JORF n°0136 du 14 juin 2022

NOR : MENB2216319A
JORF n°0136 du 14 juin 2022
Texte n° 38

Sont nommés au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse :
M. Thomas LEROUX, conseiller aux affaires pédagogiques et aux savoirs fondamentaux, à compter du 23 mai 2022 ;
M. Guillaume HOUZEL, conseiller orientation, enseignement professionnel et apprentissage, à compter du 23 mai 2022 ;
M. Laurent CRUSSON, conseiller social, à compter du 30 mai 2022 ;
Mme Fanny JAFFRAY, conseillère culture, mémoire et égalité des chances, à compter du 30 mai 2022 ;
M. Luc PHAM, conseiller jeunesse, engagement, sport et valeurs de la République, à compter du 30 mai 2022 ;
M. Nicolas KANHONOU, conseiller école inclusive, égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations, à compter du 8 juin 2022.

NOR : MEND2211278Z
JORF n°0134 du 11 juin 2022
Texte n° 37

Rectificatif au Journal officiel n° 133 du 10 juin 2022, texte n° 36, rétablir le texte ainsi qu'il suit :
Par arrêté de la Première ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 8 juin 2022, Mme Florence DUBO, administratrice générale de l'Etat, est renouvelée dans ses fonctions de cheffe de service, adjointe au directeur général des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, pour une durée de trois ans, à compter du 24 juin 2022.

NOR : MENB2215593A
JORF n°0125 du 31 mai 2022
Texte n° 25

Sont nommés au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à compter du 23 mai 2022 :
M. Thierry LE GOFF, directeur adjoint du cabinet ;
Mme Julie BENETTI, conseillère auprès du ministre ;
M. Pierre-Gaël BESSIERE, chef adjoint de cabinet.

Arrêté du 25 mai 2022 portant nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

NOR : SPOB2215460A
JORF n°0123 du 28 mai 2022
Texte n° 37

Sont nommés au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques :
M. Philippe MAHÉ, directeur du cabinet ;
Mme Siane de CAMAS, cheffe de cabinet, à compter du 21 mai 2022.

Arrêté du 21 mai 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

NOR : MENB2215044A
JORF n°0122 du 26 mai 2022
Texte n° 42

Sont nommés au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse :
M. Jean-Marc HUART, directeur du cabinet ;
Mme Anne RUBINSTEIN, cheffe de cabinet, conseillère spéciale.

Arrêté du 21 mai 2022 relatif à la composition du cabinet de la Première ministre

NOR : PRMX2215614A
JORF n°0122 du 26 mai 2022
Texte n° 25

Sont nommés au cabinet de la Première ministre :
Directeur de cabinet : M. Aurélien ROUSSEAU ;
Directeur adjoint de cabinet : M. Etienne CHAMPION ;
Chef de cabinet : M. Thomas LAVIELLE ;

...

Pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports :
Conseiller éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports (chef de pôle) : M. François WEIL ;
- Conseiller technique industrie, recherche et innovation : M. Matthieu LANDON ;
- Conseiller technique sports et jeux Olympiques et Paralympiques : M. Thibault DELOYE, à compter du 1er juin 2022 ;

NOR : HRUX2213743D
JORF n°0118 du 21 mai 2022
Texte n° 1

1 Décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045819551

Sont nommés ministres :
...
M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;

...
Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.

NOR : PRMX2214728A
JORF n°0115 du 18 mai 2022
Texte n° 12

Sont nommés au cabinet de la Première ministre :
Directeur de cabinet : M. Aurélien ROUSSEAU ;
Chef de cabinet : M. Thomas LAVIELLE ;
Chef du cabinet militaire : M. le général de corps d'armée Frank BARRERA ;
Cheffe adjointe de cabinet : Mme Claire CUSSEMANE ;
Chargée de mission auprès du directeur de cabinet : Mme Nolwenn CHOUFFOT.

NOR : MEND2210582A
JORF n°0102 du 3 mai 2022
Texte n° 78

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 29 avril 2022, Mme Catherine JOLY, présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, est renouvelée dans ses fonctions de cheffe de service, adjointe au directeur des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour une durée de deux ans à compter du 15 mai 2022.

NOR : SPOV2212133D
JORF n°0100 du 29 avril 2022
Texte n° 136

Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2022, M. Sébastien MOREAU est nommé adjoint au délégué interministériel aux grands événements sportifs.

NOR : MENI2207221D
JORF n°0086 du 12 avril 2022
Texte n° 37

Par décret du Président de la République en date du 11 avril 2022, sont nommés inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 2e classe :
M. Antoine ELOI, professeur de chaire supérieure ;
Mme Christine LAVAIL, maîtresse de conférences (hors classe) ;
M. François MICHELETTI, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (hors classe) ;
Mme Armelle POUTREL, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (classe normale) ;
Mme Nathalie VILACÈQUE, inspectrice de l'éducation nationale (hors classe).

NOR : MEND2209957A
JORF n°0084 du 9 avril 2022
Texte n° 50

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 8 avril 2022, M. Thibaut de SAINT POL, administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, est nommé expert de haut niveau (groupe I), secrétaire général du Conseil d'évaluation de l'école (CEE) au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, à compter du 11 avril 2022 pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

NOR : CPTP2207658D
JORF n°0083 du 8 avril 2022
Texte n° 51

Par décret du Président de la République en date du 6 avril 2022, M. Wilfried Barry, inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe, est nommé, durant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes, à compter du 1er mai 2022.

NOR : MENI2207172D
JORF n°0082 du 7 avril 2022
Texte n° 49

Par décret du Président de la République en date du 5 avril 2022, est intégré dans le corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, dans le grade d'inspecteur général de 1re classe :
M. Jean-Michel COIGNARD, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (hors classe).

NOR : MENB2210147A
JORF n°0081 du 6 avril 2022
Texte n° 49

Arrêté du 30 mars 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Il est mis fin, à compter du 4 avril 2022, aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Thierry LEDROIT, appelé à d'autres fonctions.

M. Richard SENGHOR, conseiller spécial, est nommé directeur du cabinet, à compter de la même date.

NOR : MEND2208940A
JORF n°0079 du 3 avril 2022
Texte n° 53

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 1er avril 2022, M. Christophe CASTELL, administrateur général de l'Etat, est nommé sous-directeur des politiques publiques interministérielles de jeunesse et de vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

NOR : MENB2208990A
JORF n°0071 du 25 mars 2022
Texte n° 64

Arrêté du 24 mars 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

M. Rémy CHEMLA est nommé conseiller technique communication, à compter du 16 mars 2022.

NOR : MEND2203679A
JORF n°0067 du 20 mars 2022
Texte n° 51

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 17 mars 2022, Mme Patricia JANISSIN, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de classe normale, est renouvelée dans ses fonctions de sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation pour exercer les fonctions de sous-directrice des affaires européennes et multilatérales au sein de la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération, pour une durée de trois ans, à compter du 16 avril 2022.

NOR : MENB2207663A
JORF n°0062 du 15 mars 2022
Texte n° 31

Sont nommés au sein du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, à compter du 6 mars 2022 :
M. Jean-Luc DEMORTIER, directeur adjoint du cabinet, égalité des chances et éducation prioritaire ;
M. Clément TOUGERON, conseiller suivi des réformes et présidence française du conseil de l'Union européenne ;
M. Samuel CAZENAVE, conseiller en charge de l'éducation au développement durable ;
Mme Nathalie VILACÈQUE, conseillère sociale, territoires et affaires pédagogiques pour l'éducation prioritaire.

JORF n°0054 du 5 mars 2022
Texte n° 85

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation et de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, en date du 28 février 2022, Mme Florence MEA, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelée dans les fonctions de directrice générale adjointe de l'Institut français du cheval et de l'équitation, à compter du 1er mars 2022.

JORF n°0051 du 2 mars 2022
Texte n° 59

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 1er mars 2022, Mme Catherine CHENEVIER, inspectrice hors classe de la jeunesse et des sports, est nommée sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique à la direction des sports au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0050 du 1 mars 2022
Texte n° 63

63 Arrêté du 28 février 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045269706

M. Xavier RAUFFET est nommé conseiller technique en charge de la communication numérique, à compter du 7 février 2022.

JORF n°0049 du 27 février 2022
Texte n° 53

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 février 2022, Mme Audrey PERUSIN, inspectrice de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports, est nommée sous-directrice du pilotage des réseaux du sport à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports à compter du 1er mars 2022 pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0040 du 17 février 2022
Texte n° 95

Arrêté du 16 février 2022 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045181589

M. Sébastien BORREL est nommé conseiller sport de haut niveau et sport professionnel.

JORF n°0035 du 11 février 2022
Texte n° 28

28 Arrêté du 1er février 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045155434

M. Fabrice JOUHAUD est nommé directeur adjoint du cabinet, à compter du 22 janvier 2022.

JORF n°0026 du 1 février 2022
Texte n° 58

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 31 janvier 2022, M. Pierre SEBAN, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale, est nommé expert de haut niveau (groupe I), conseiller spécial du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint, au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation à compter du 1er février 2022 pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0026 du 1 février 2022
Texte n° 57

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 31 janvier 2022, Mme Valérie BAGLIN-LE GOFF, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, est nommée experte de haut niveau (groupe I), responsable de la mission de la politique de l'encadrement supérieur, placée auprès du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint, au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, à compter du 2 février 2022, pour une durée de trois ans avec une période probatoire de six mois.

JORF n°0026 du 1 février 2022

55 Décret du 31 janvier 2022 portant nomination de la présidente du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse - Mme CAILLAUD (Marie)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045098199

JORF n°0026 du 1 février 2022
Texte n° 52

Mme Anne MIQUEL-VAL est nommée conseillère technique éducation (pôle éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sports) au cabinet du Premier ministre, à compter du 2 février 2022.

JORF n°0021 du 26 janvier 2022
Texte n° 21

Arrêté du 25 janvier 2022 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

M. Olivier GINEZ est nommé chef de cabinet du Premier ministre, à compter du 27 janvier 2022.

JORF n°0018 du 22 janvier 2022
Texte n° 32

Arrêté du 21 janvier 2022 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

M. Fabrice JOUHAUD est nommé directeur du cabinet, à compter du 22 janvier 2022.

JORF n°0011 du 14 janvier 2022
Texte n° 47

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 janvier 2022, M.Abdelghani YALOUZ, conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe, est nommé directeur de projet (groupe III), auprès du directeur des sports au sein du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, à compter du 17 janvier 2022, pour une durée d'un an avec une période probatoire de trois mois.
L'intéressé sera chargé de proposer la conception et les modalités de mise en œuvre de la détection et de l'accession vers le haut niveau des jeunes sportifs identifiés comme futurs talents aussi bien dans le domaine olympique que paralympique.

JORF n°0001 du 1 janvier 2022
Texte n° 62

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 décembre 2021, M. Olivier GIRAULT est nommé auprès de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) pour y assurer les fonctions de directeur national.

FINS DE POSTE

NOR : MENB2236671A
JORF n°0297 du 23 décembre 2022
Texte n° 125

Il est mis fin aux fonctions de M. Thierry LE GOFF, directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à compter du 2 janvier 2023.

NOR : PRMX2236961A
JORF n°0295 du 21 décembre 2022
Texte n° 59

Il est mis fin aux fonctions de conseillère technique éducation jeunesse (pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports) au cabinet de la Première ministre exercées par Mme Anne MIQUEL-VAL, à compter du 1er janvier 2023.

NOR : MENB2235387A
JORF n°0288 du 13 décembre 2022
Texte n° 94

Arrêté du 9 décembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Il est mis fin aux fonctions de conseillère communication et presse exercées par Mme Chloé MULLER, à compter du 12 décembre 2022.

NOR : MENB2229076D
JORF n°0286 du 10 décembre 2022
Texte n° 56

Par décret du Président de la République en date du 9 décembre 2022 :
Il est mis fin aux fonctions de présidente de l'Agence du service civique exercées Mme Béatrice ANGRAND, appelée à d'autres fonctions.
Mme Nadia BELLAOUI est nommée présidente de l'Agence du service civique.

NOR : MENB2234884D
JORF n°0284 du 8 décembre 2022
Texte n° 86

Il est mis fin aux fonctions de M. Alain AYONG LE KAMA, recteur de la région académique Centre-Val de Loire, recteur de l'académie d'Orléans-Tours.

NOR : MENI2231339A
JORF n°0274 du 26 novembre 2022
Texte n° 52

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 22 novembre 2022, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Patrick LE PIVERT, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche, en qualité de chef de la mission ministérielle d'audit interne des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et des sportsau 1er janvier 2023.

...

NOR : PRMX2232088A
JORF n°0261 du 10 novembre 2022
Texte n° 25

Il est mis fin aux fonctions de directrice de cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, exercées par Mme Amandine PASQUIER, à compter du 5 novembre 2022.

NOR : MENB2229641A
JORF n°0246 du 22 octobre 2022
Texte n° 55

Il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet, conseiller spécial, exercées par M. Mathieu MAIRE du POSET auprès de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel, à compter du 20 octobre 2022.

75 Arrêté du 11 octobre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046404897

Il est mis fin aux fonctions de conseillère communication et presse exercées par Mme Ariane VINCENT, à compter du 7 octobre 2022.

NOR : IOMA2227136A
JORF n°0228 du 1 octobre 2022
Texte n° 46

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 28 septembre 2022 :
...
Il est mis fin, sur leurs demandes, aux fonctions des directeurs départementaux interministériels adjoints dont les noms suivent :
1° A compter du 6 octobre 2022 :
M. Marc DUFAU, directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres ;
M. François MERLE, directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de Meurthe-et-Moselle ;
2° A compter du 28 octobre 2022 :
Mme Florence BARRAL-BOUTET, directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités du Gard.

NOR : MTRZ2224483A
JORF n°0210 du 10 septembre 2022
Texte n° 44

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2022, il est mis fin, à compter du 1er octobre 2022 et sur sa demande, aux fonctions exercées par M. Pascal APPREDERISSE, directeur du travail, directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine.

NOR : MTRZ2224481A
JORF n°0210 du 10 septembre 2022
Texte n° 42

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2022, il est mis fin, à compter du 12 septembre 2022 et sur sa demande, aux fonctions de directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Grand Est, exercées par M. Jean-François DUTERTRE, directeur du travail hors classe.

JORF n°0206 du 6 septembre 2022

20 Arrêté du 5 septembre 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046259238

NOR : SPOB2224637A
JORF n°0206 du 6 septembre 2022
Texte n° 20

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseiller politique exercées par M. François MOREAU, appelé à d'autres fonctions, à compter du 28 juillet 2022.
M. Thomas HARTOG, conseiller parlementaire, est nommé conseiller politique et parlementaire, à compter de la même date.

NOR : MENB2224823D
JORF n°0202 du 1 septembre 2022
Texte n° 114

Il est mis fin aux fonctions de la directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse, exercées par Mme Emmanuelle PÉRÈS, appelée à d'autres fonctions.

M. Yves BOERO est nommé par intérim directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse.

NOR : MENI2218596A
JORF n°0197 du 26 août 2022
Texte n° 61

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 23 juin 2022, Mme France PORET, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admise, par ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er octobre 2022.

JORF n°0181 du 6 août 2022

82 Arrêté du 1er août 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046151101

Il est mis fin aux fonctions de conseiller développement durable et numérique exercées par M. Cyril COLLÉATTE.

JORF n°0167 du 21 juillet 2022

94 Arrêté du 18 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046070791

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseillère communication et presse exercées par Mme Marie GESQUIERE, à compter du 6 juillet 2022.

Mme Ariane VINCENT est nommée conseillère communication et presse, à compter de la même date.

NOR : MEND2211361D
JORF n°0143 du 22 juin 2022
Texte n° 104

Par décret du Président de la République en date du 21 juin 2022, il est mis fin, à sa demande et pour admission à la retraite, aux fonctions de M. Philippe LACOMBE, agent contractuel, dans l'emploi de vice-recteur de la Polynésie française, à compter du 1er juillet 2022.

NOR : INTA2216549A
JORF n°0135 du 12 juin 2022
Texte n° 24

Par arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur en date du 9 juin 2022, il est mis fin, sur leurs demandes, aux fonctions des directeurs départementaux interministériels dont les noms suivent :
1° A compter du 4 juillet 2022 :
Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot ;
2° A compter du 8 juillet 2022 :
M. François-Xavier LORRE, directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Finistère.
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 20 juillet 2022, aux fonctions de directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités du Calvados exercées par Mme Christine LESTRADE.

M. Antoine GOBELET est nommé directeur du cabinet, à compter de la même date.

NOR : INTA2214375A
JORF n°0114 du 17 mai 2022
Texte n° 78

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 16 mai 2022, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions dedirectrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités du Bas-Rhin, exercées par Mme Marion REYNAUD.

NOR : INTA2213787A
JORF n°0113 du 15 mai 2022
Texte n° 22

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 13 mai 2022, il est mis fin, sur sa demande, à compter du 7 juin 2022, aux fonctions de directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Creuse, exercées par M. Bernard ANDRIEU.

NOR : SPOV2212132D
JORF n°0100 du 29 avril 2022
Texte n° 135

Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2022, il est mis fin aux fonctions d'adjoint au délégué interministériel aux grands évènements sportifs exercées par M. Karim HÉRIDA.

NOR : MENB2211979A
JORF n°0100 du 29 avril 2022
Texte n° 80

Il est mis fin aux fonctions de conseillère, cheffe du pôle social, en charge de l'emploi, de la formation et des relations avec le monde du travail, exercées par Mme Isabelle BOURHIS, à compter du 1er mai 2022.

NOR : SPOB2212684A
JORF n°0099 du 28 avril 2022
Texte n° 89

Il est mis fin, à compter du 1er mai 2022, aux fonctions de conseiller en charge de la relation aux territoires, élus locaux et institutionsexercées par M. Bruce NEUFFER, appelé à d'autres fonctions.

NOR : MENB2211122A
JORF n°0089 du 15 avril 2022
Texte n° 35 Arrêté du 8 avril 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

M. Benoît COQUILLE, conseiller en charge des politiques de jeunesse et du service national universel, est nommé directeur du cabinet, à compter du 11 avril 2022.

M. Thomas COULOM est nommé conseiller jeunesse et discours, à compter de la même date.

NOR : PRMX2211235A
JORF n°0084 du 9 avril 2022
Texte n° 43

Il est mis fin aux fonctions de conseiller technique jeunesse et sports au cabinet du Premier ministre exercées par M. Fabien MEURIS, à compter du 11 avril 2022.

JORF n°0084 du 9 avril 2022

48 Arrêté du 6 avril 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045536813

Il est mis fin, à compter du 10 avril 2022, aux fonctions de directeur adjoint du cabinet exercées par M. Thibaut de SAINT POL, appelé à d'autres fonctions.

JORF n°0084 du 9 avril 2022

48 Arrêté du 6 avril 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045536813
Il est mis fin, à compter du 10 avril 2022, aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Thibaut de SAINT POL, appelé à d'autres fonctions.

NOR : MENB2210147A
JORF n°0081 du 6 avril 2022
Texte n° 49

Arrêté du 30 mars 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Il est mis fin, à compter du 4 avril 2022, aux fonctions de directeur du cabinet exercées par M. Thierry LEDROIT, appelé à d'autres fonctions.

M. Richard SENGHOR, conseiller spécial, est nommé directeur du cabinet, à compter de la même date.

NOR : MENI2206301A
JORF n°0074 du 29 mars 2022
Texte n° 39

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 22 février 2022, M. Mohamed BAZIZ, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admis, par limite d'âge après recul de la limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 mai 2022.

NOR : MENI2135672A
JORF n°0074 du 29 mars 2022
Texte n° 38

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 30 novembre 2021, M. Marc ROLLAND, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admis, par ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er juin 2022.

NOR : MENI2135639A
JORF n°0074 du 29 mars 2022
Texte n° 37

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 29 novembre 2021, M. Hervé MECHERI, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admis, par limite d'âge après prolongation d'activité, à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 14 mai 2022.

NOR : INTA2206183A
JORF n°0059 du 11 mars 2022
Texte n° 81

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 9 mars 2022, il est mis fin, sur sa demande, à compter du 22 mars 2022, aux fonctions de directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aude, exercées par M. Marc LAFFARGUE.

JORF n°0055 du 6 mars 2022
Texte n° 66

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 4 mars 2022, il est mis fin, sur sa demande, à compter du 22 mars 2022, aux fonctions de directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Corse-du-Sud, exercées par Mme Éliane BERNARDINI.

JORF n°0054 du 5 mars 2022
Texte n° 51

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 26 novembre 2021, M. Christian BIGAUT, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admis, par limite d'âge après prolongation d'activité, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 27 avril 2022.

JORF n°0054 du 5 mars 2022
Texte n° 50

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 25 novembre 2021, Mme Evelyne LIOUVILLE, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admise, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 13 avril 2022.

JORF n°0050 du 1 mars 2022
Texte n° 62

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 23 novembre 2021, Mme Maryelle GIRARDEY MAILLARD, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe, est admise, par ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er avril 2022.

JORF n°0041 du 18 février 2022
Texte n° 50

Arrêté du 14 février 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045185750
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseillère en charge du suivi des réformes exercées par Mme Marie DUTERTRE, à compter du 15 février 2022.

JORF n°0041 du 18 février 2022
Texte n° 48

Arrêté du 14 février 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045185740

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de conseillère en charge du suivi des réformes exercées par Mme Marie DUTERTRE à compter du 15 février 2022.

JORF n°0036 du 12 février 2022
Texte n° 60

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 11 février 2022, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions dedirecteur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de la Moselle, exercées par M. Pascal LEYBROS.

JORF n°0035 du 11 février 2022
Texte n° 28

28 Arrêté du 1er février 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045155434

Il est mis fin, à compter du 21 janvier 2022, aux fonctions de directeur adjoint du cabinet exercées par M. Eric JOURNAUX, appelé à d'autres fonctions.

JORF n°0026 du 1 février 2022
Texte n° 51

Il est mis fin aux fonctions de conseillère technique éducation (pôle éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sports) au cabinet du Premier ministre exercées par Mme Valérie BAGLIN-LE GOFF, à compter du 2 février 2022.

56 Arrêté du 31 janvier 2022 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045098201

Il est mis fin, à compter du 1er février 2022, aux fonctions de conseillère diplomatique exercées par Mme Anna-Livia SUSINI-COLLOMB, appelée à d'autres fonctions.