FORMATION TEXTES 2026

Rédigé le 16/01/2026
Philippe BAYLAC


JORF n°0055 du 5 mars 2026

38 Arrêté du 23 février 2026 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053619267

JORF n°0051 du 28 février 2026

48 Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053594505

JORF n°0041 du 18 février 2026

28 Arrêté du 22 janvier 2026 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053499419

29 Arrêté du 26 janvier 2026 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053499468
 

JORF n°0036 du 12 février 2026

26 Arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053459054

JORF n°0035 du 11 février 2026

50 Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053456475

JORF n°0013 du 16 janvier 2026

26 Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053374047