JORF n°0138 du 14 juin 2026
28 Arrêté du 30 avril 2026 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054248513
JORF n°0132 du 7 juin 2026
40 Arrêté du 13 mai 2026 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054210334
41 Arrêté du 21 mai 2026 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054210342
42 Arrêté du 21 mai 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054210360
JORF n°0127 du 2 juin 2026
38 Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054172055
39 Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054172061
JORF n°0126 du 31 mai 2026
48 Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054154697
JORF n°0125 du 30 mai 2026
43 Arrêté du 6 mai 2026 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054152301
JORF n°0108 du 8 mai 2026
48 Arrêté du 15 avril 2026 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2026 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054048461
Bulletin officiel n° 18 du 30 avril 2026
Modalités de délivrance du certificat d’aptitude à l’encadrement en sécurité de l’activité physique ou sportive des éducateurs sportifs titulaires d’une reconnaissance de qualification étrangère en situation de libre établissement ski alpin, ski nordique ou d’un accès partiel à ces professions (exemple du surf des neiges – snowboard)
Instruction du 7-4-2026 (NOR : SPOV2609567J)
Bulletin officiel n° 18 du 30 avril 2026
Instruction du 8-4-2026 (NOR : SPOV2609615J
JORF n°0098 du 25 avril 2026
50 Arrêté du 3 avril 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053957931
JORF n°0098 du 25 avril 2026
51 Arrêté du 3 avril 2026 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053957946
JORF n°0055 du 5 mars 2026
38 Arrêté du 23 février 2026 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053619267
JORF n°0051 du 28 février 2026
48 Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053594505
JORF n°0041 du 18 février 2026
28 Arrêté du 22 janvier 2026 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053499419
29 Arrêté du 26 janvier 2026 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053499468
JORF n°0036 du 12 février 2026
26 Arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053459054
JORF n°0035 du 11 février 2026
50 Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053456475
JORF n°0013 du 16 janvier 2026
26 Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053374047