ÉTABLISSEMENTS

Rédigé le 14/11/2024
Philippe BAYLAC
ÉTABLISSEMENTS

PROCÉDURE DE RECRUTEMENT AUX EMPLOIS DE DIRECTION DES CREPS ET ÉCOLES NATIONALES

Instruction du 16 novembre 2022 relative à la procédure de recrutement aux emplois de directions des CREPS et écoles nationales

 

Instruction du 16 novembre 2022

Tableau annexé à l'instruction du 16 novembre 2022

Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à la commission instituée par l'article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

 


GRILLE INDICIAIRE DES DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS D'ÉTABLISSEMENT

Décret n° 2015-632 du 5 juin 2015 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques


RÉGIME INDEMNITAIRE DES DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS D'ÉTABLISSEMENT

Arrêté du 17 juillet 2015 pris pour l'application aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat


CLASSEMENT PAR GROUPE DES EMPLOIS DE DIRECTION EN ÉTABLISSEMENTS

Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques


GROUPEMENT COMPTABLE

JORF n°0193 du 22 août 2023

15 Arrêté du 4 juillet 2023 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 114-23 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047984464


TEXTES DIVERS

BULLETIN OFFICIEL N° 24 DU 13 JUIN 2024

Sport de haut niveau

Fonctionnement des maisons régionales de la performance (MRP) consécutivement au transfert des missions en matière de sport de haut niveau des Drajes vers les centres de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) et organismes identifiés

Instruction du 14-5-2024 (NOR : SPOV2413827J)

 

JORF n°0273 du 25 novembre 2022

39 Décret n° 2022-1467 du 24 novembre 2022 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046600280
40 Arrêté du 7 novembre 2022 modifiant l'article A. 322-88 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046600414
41 Arrêté du 24 novembre 2022 portant création des comités sociaux d'administration des centres de ressources d'expertise et de performance sportive
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046600422

 

JORF n°0236 du 11 octobre 2022

21 Arrêté du 26 septembre 2022 portant désignation dans la région Normandie de l'organisme de droit public exerçant les missions relevant du ministre chargé des sports et de l'Agence nationale du sport en matière de formation et de préparation des sportifs de haut niveau et de participation au réseau national du sport de haut niveau

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046389494
22 Arrêté du 26 septembre 2022 portant désignation dans la collectivité territoriale de Martinique de l'organisme de droit public exerçant les missions relevant du ministre chargé des sports et de l'Agence nationale du sport en matière de formation et de préparation des sportifs de haut niveau et de participation au réseau national du sport de haut niveau
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046389501